1. MODIFICATIONS APPORTÉES À CES CONDITIONS, À NOS PRODUITS OU AU SITE

1.1   Modifications que nous pouvons toujours apporter. Nous pouvons toujours modifier nos produits afin de refléter les changements dans les lois et exigences réglementaires applicables ou pour apporter des améliorations à nos Produits. Nous nous réservons le droit de changer ou de modifier ces Conditions à tout moment, y compris pour des raisons légales, réglementaires ou de sécurité. Il vous incombe de consulter régulièrement ces Conditions pour prendre connaissance des modifications apportées. Toute modification apportée à ces Conditions prendra effet dès sa publication sur le Site. Nous ferons de notre mieux pour vous informer (par exemple par e-mail) de toute modification majeure. Si vous n'acceptez pas l'une des Conditions, vous pouvez simplement cesser d'utiliser le Site à tout moment. Si vous continuez à utiliser le Site sans accepter les Conditions en vigueur, votre utilisation continue du Site vaut acceptation d'être lié par ces Conditions.

1.2   Nous nous réservons le droit, à tout moment, pour n'importe quelle raison, à notre seule discrétion et sans préavis, de suspendre ou d'interrompre temporairement ou définitivement le Site (ou toute partie de celui-ci) ou votre capacité à effectuer des achats de nos Produits via le Site.

1.3   Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Site ou de votre capacité à acheter nos Produits via le Site.

 

2. UTILISATION DU SITE

2.1   Nous vous accordons par la présente une licence limitée, révocable, non transférable et non exclusive vous autorisant à accéder au Site et à l'utiliser en l'affichant sur votre navigateur Internet uniquement dans le but de faire des achats de nos Produits vendus sur le Site pour un usage personal uniquement, et non pour un usage commercial ou pour le compte d'un tiers, sauf autorisation expresse et préalable de notre part. Nous nous réservons le droit, à tout moment, pour n'importe quelle raison, à notre seule discrétion et sans préavis, de résilier votre licence d'utilisation du Site ou de bloquer ou d'empêcher votre accès ou utilisation futur du Site.

2.2   Nous pouvons vous attribuer un mot de passe et un identifiant de compte pour vous permettre d'accéder à certaines parties de ce Site et de les utiliser. Chaque fois que vous utilisez un mot de passe ou un identifiant, vous serez réputé être autorisé à accéder au Site et à l'utiliser d'une manière conforme aux termes et conditions des présentes Conditions, et nous n'avons aucune obligation de vérifier l'autorisation ou l'origine d'un tel accès ou d'une telle utilisation du Site. Vous serez seul responsable de tout accès et de toute utilisation de ce Site par toute personne utilisant le mot de passe et l'identifiant qui vous ont été attribués, que cet accès et cette utilisation soient ou non effectivement autorisés par vous, y compris, sans s'y limiter, toutes les communications, transmissions et obligations (y compris les obligations financières) engagées par cet accès ou cette utilisation. Vous êtes seul responsable de la protection de la sécurité et de la confidentialité du mot de passe et de l'identifiant qui vous ont été attribués. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou identifiant ou de toute autre violation ou menace de violation de la sécurité de ce Site.

2.3   Vous devez être âgé de 18 ans ou plus pour accéder au Site ou acheter nos Produits.

 

3. NOTRE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1   Tous les textes, photographies, designs, graphiques, logos, icônes de boutons, images, extraits audio, extraits vidéo, logiciels, codes, balises méta, fonctionnalités et autres éléments présents sur le Site, ainsi que leur sélection, agencement et assemblage (désignés collectivement par le « Contenu »), ainsi que la marque Sand & Sky, les logos et designs (« Marques »), y compris ceux figurant sur nos Produits ou contenus dans ceux-ci, et tous brevets (formant ensemble Notre Propriété Intellectuelle), nous appartiennent ou nous sont octroyés sous licence et : (a) sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur, les marques, les secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle ou de propriété ; et (b) sauf disposition expresse des présentes Conditions, ne peuvent être utilisés, modifiés, copiés, affichés, transmis, publiés, reproduits ou distribués de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit sans notre autorisation écrite préalable et expresse.

3.2   Aucun droit, titre ou intérêt relatif à Notre Propriété Intellectuelle, à l'exception de la licence limitée et non exclusive expressément accordée à la Section 2.1, ne vous est transféré, et tous les droits non expressément accordés sont réservés par nous. Toute utilisation de Notre Propriété Intellectuelle non expressément autorisée par ces Conditions constitue une violation de ces Conditions et peut enfreindre les lois sur le droit d'auteur, les marques et d'autres lois.

 

4. CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

4.1   Les utilisateurs du Site peuvent à divers moments soumettre, publier, téléverser, afficher, distribuer, transmettre, faire paraître ou nous fournir (que ce soit via notre Site ou via un site tiers, logiciel, application ou autre moyen) (« Soumettre ») des évaluations, avis, questions, commentaires, informations, photographies, idées, savoir-faire, techniques, suggestions, textes, images, extraits audio, extraits vidéo et autres contenus ou matériels (à l'exclusion des informations de carte de crédit) (« Contributions de l'Utilisateur »).

4.2   Toutes les Contributions de l'Utilisateur que vous Soumettez sont et seront traitées comme non confidentielles et non exclusives. En Soumettant une Contribution de l'Utilisateur, vous nous accordez une licence gratuite, mondiale, perpétuelle, irrévocable et transférable (y compris une renonciation totale à tout droit moral) pour utiliser, copier, reproduire, distribuer, afficher, publier, exécuter, vendre, louer, transmettre, adapter, traduire, modifier, éditer, désosser, démonter, décompiler, supprimer dans son intégralité et créer des œuvres dérivées de cette Contribution de l'Utilisateur (par tout moyen et sous toute forme), pour quelque raison que ce soit (y compris le marketing et les promotions) et sur n'importe quel canal (y compris les e-mails, les réseaux sociaux et le Site). Cette licence survivra à la résiliation de ces Conditions et à votre utilisation du Site.

4.3   Vous déclarez et garantissez que vous détenez ou contrôlez tous les droits sur toute Contribution de l'Utilisateur que vous Soumettez et que l'utilisation de votre Contribution de l'Utilisateur par nos soins n'enfreindra ni ne violera les droits d'un tiers. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même ou nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur quant à l'origine d'une Contribution de l'Utilisateur.

4.4   Vous êtes seul responsable du contenu, de l'exactitude et de la légalité de toute Contribution de l'Utilisateur que vous Soumettez. Vous ne devez Soumettre aucune Contribution de l'Utilisateur qui : (a) viole ou enfreint les droits d'auteur, brevets, marques, marques de service, secrets commerciaux ou autres droits de propriété de toute personne ; (b) est diffamatoire, menaçante, obscène, indécente, pornographique, offensive ou susceptible de donner lieu à une responsabilité civile ou pénale en vertu de toute loi applicable ; (c) comprend des bogues, virus, vers, portes dérobées, chevaux de Troie ou autres codes ou propriétés nuisibles ; ou (d) ne respecte pas les lois applicables (y compris toute loi pertinente sur la consommation ou la publicité, y compris en ce qui concerne la divulgation d'incitations en échange de la fourniture de la Contribution de l'Utilisateur).

4.5   Nous ne garantissons pas le contenu, l'exactitude ou la légalité des Contributions de l'Utilisateur. Lorsqu'une Contribution de l'Utilisateur viole ces Conditions ou d'autres conditions applicables, nous pouvons (sans y être obligés) supprimer ou modifier la Contribution de l'Utilisateur. Dans certaines circonstances, nous n'aurons aucun contrôle sur la suppression ou la modification de la Contribution de l'Utilisateur, par exemple lorsqu'elle est Soumise via une application, un site, un logiciel ou un autre moyen tiers.

4.6   En aucun cas nous ne serons responsables envers vous ou envers un tiers, de quelque manière que ce soit, pour toute Contribution de l'Utilisateur.

4.7   Nous avons le droit de coopérer pleinement avec toute autorité chargée de l'application de la loi ou toute ordonnance d'un tribunal nous demandant ou nous ordonnant de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne Soumettant une Contribution de l'Utilisateur, et vous renoncez à toute réclamation et nous dégagez de toute responsabilité en lien avec une telle divulgation.

 

5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

5.1   La manière dont nous utilisons les données personnelles que vous nous fournissez est exposée dans notre Politique de confidentialité.

5.2   Dans la mesure où toute Contribution de l'Utilisateur contient des informations personnelles, y compris, mais sans s'y limiter, votre nom, votre localisation et des photographies de vous-même (« Informations Personnelles »), vous nous accordez le droit d'utiliser ces Informations Personnelles en relation avec la Contribution de l'Utilisateur. Vous avez le droit de nous contacter à tout moment pour demander que vos Informations Personnelles soient retirées ou supprimées. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour plus de détails.

 

6. LIENS

6.1   Vous pouvez créer un lien vers le Site, à condition de le faire de manière équitable et légale, sans porter atteinte à notre réputation ni en tirer profit, mais vous ne devez pas établir de lien de manière à suggérer une quelconque forme d'association, d'approbation ou de soutien de notre part sans notre consentement écrit préalable et express. Nous pouvons fournir certaines fonctionnalités de réseaux sociaux ou liens d'affiliation qui vous permettent de créer des liens à partir de vos propres sites web ou de sites tiers, ou d'envoyer des e-mails ou d'autres communications contenant certains contenus, ou des liens vers certains contenus, du Site. Vous pouvez utiliser ces fonctionnalités uniquement sous la forme et aux fins pour lesquelles elles sont fournies par nous, et en vous conformant à toutes les conditions générales pertinentes associées à ces programmes.

6.2   Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites détenus et exploités par des tiers. Vous reconnaissez que nous ne sommes pas responsables du fonctionnement ou du contenu situé sur ou via ces sites, ni responsables des pertes ou dommages que vous pourriez subir du fait de ces sites.

 

7. PRODUITS

7.1   Nous affichons divers Produits de temps à autre sur le Site, y compris, sans s'y limiter, des produits individuels, en coffret, au format standard, sous forme d'échantillons, saisonniers et des cadeaux offerts à l'achat, qui peuvent être achetés par vous via ce Site ou un site tiers.

7.2   Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que toutes les descriptions relatives à nos Produits sont exactes. Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher aussi fidèlement que possible l'apparence, les couleurs, les textures et les finitions de nos Produits. Ce que vous voyez dépend de l'appareil que vous utilisez et nous ne sommes donc pas en mesure de garantir que les images d'un Produit constituent une représentation exacte de la marchandise réelle.

7.3   Les Produits sont proposés sous réserve de disponibilité et les Produits se trouvant dans votre panier ne sont pas réservés et peuvent être achetés par d'autres utilisateurs. Nous faisons de notre mieux pour retirer au plus vite les Produits en rupture de stock. Si un Produit que vous avez commandé devient indisponible et que vous avez déjà été débité, nous procéderons à un remboursement dans les plus brefs délais.

7.4   Toutes les informations que nous fournissons concernant les Produits sont destinées à être utilisées à des fins d'information uniquement. Nous ne donnons pas et ne prétendons pas donner de conseils médicaux. Il relève de votre seule responsabilité de vous assurer que les Produits sont suffisants et adaptés à vos besoins et répondent à vos exigences individuelles, et de consulter un médecin agréé ou un professionnel de santé qualifié pour obtenir des conseils, un diagnostic ou un traitement concernant tout problème de santé. Les déclarations faites au sujet des Produits n'ont pas été évaluées par la Food and Drug Administration des États-Unis ou tout autre organisme gouvernemental. Les Produits ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une quelconque maladie ou affection.

7.5   Tous les Produits doivent être utilisés et conservés dans le strict respect de leurs instructions, précautions d'emploi et directives. Les Produits sont destinés exclusivement à un usage adulte et doivent être tenus hors de portée des enfants. Vous devez toujours vérifier la liste des ingrédients pour déceler d'éventuels allergènes. Si vous développez le moindre symptôme, cessez immédiatement d'utiliser le Produit et consultez votre médecin agréé ou un professionnel de santé qualifié.

7.6   Chaque individu est différent et les résultats peuvent donc varier d'une personne à l'autre et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables en cas de non-obtention des résultats escomptés, quelle qu'en soit la raison.

 

8. PRODUITS POUR UN USAGE PERSONNEL UNIQUEMENT

Tous les Produits que vous achetez ou recevez sont destinés à votre usage personnel uniquement et non à la revente ou à la distribution. Vous ne pouvez utiliser aucun Produit ou partie de celui-ci à des fins commerciales ou à des fins qui profiteraient à une partie commerciale. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher, vendre, revendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées, traduire, modifier, désosser, démonter, décompiler ou exploiter de toute autre manière un Produit ou une partie de celui-ci. Nous nous réservons le droit d'annuler les commandes et/ou de suspendre les comptes lorsque nous estimons que des Produits sont commandés en violation de cette disposition.

 

9. ACHAT DE PRODUITS

9.1   Tout achat de Produit effectué par vos soins sur le Site (Transaction) constituera un contrat entre vous et l'une des entités juridiques suivantes du groupe Supernova, en fonction de votre localisation géographique (déterminée par votre adresse de livraison) :

• Si vous êtes situé en Australie ou en Nouvelle-Zélande : Supernova AU Pty Ltd (Australian Business Number 85 614 738 313; Suite 9, 6 Boston Road, Torquay VIC 3228, Australie) ;
• Si vous êtes situé au Royaume-Uni, en Norvège, en Suisse ou au Moyen-Orient : Supernova UK Pty Ltd (Company Number 10817767; 3rd Floor, 11-12 St James’ Square, Londres, SW1Y 4LB, Royaume-Uni) TVA : GB273 4478 80 ;
• Si vous êtes situé en Europe : Supernova Brands Limited (Company Number 672585; 32 Merrion Street Upper, Dublin 2, D02 KW80, Irlande) ;
• Si vous êtes situé aux États-Unis d'Amérique : Supernova USA Inc. (File Number 6798116; 4th floor, 12655 W Jefferson Blvd, Los Angeles, CA 90066, États-Unis) ;
• Si vous êtes situé au Canada : Supernova North America Enterprises Ltd (Business Number BC1091753; 1700 - 1075 West Georgia Street, Vancouver, Colombie-Britannique, Canada V6E 3C9) ;
• Si vous êtes situé en Inde : Supernova (India) Private Limited (Company Registration Number U74999UP2016PT C084673; B183, Sector 14, Noida Uttar Pradesh, Inde 201301) ; ou
• Si vous êtes situé en Asie, en Russie, en Turquie, en Israël, dans les îles du Pacifique ou dans tout autre pays ou région non répertorié ci-dessus : Supernova Pte Ltd (Unique Entity Number 201543712Z; 20 Martin Road, #10-01 Seng Kee Building, Singapour 239070).

Les pays et régions ci-dessus sont fournis à titre indicatif concernant l'entité contractante aux fins d'une Transaction. Veuillez consulter les pages d'Expédition sur notre Site pour plus d'informations sur notre capacité actuelle à vous livrer.

9.2   Lors de la conclusion d'une Transaction, la devise et toute TPS, TVA ou autre taxe sur les ventes applicable seront telles qu'indiquées sur les pages de paiement du Site. Le prix d'un Produit sera celui indiqué sur ce Site au moment où vous passez votre commande, sauf en cas d'erreur manifeste. Nous nous efforçons de veiller à ce que tous les prix figurant sur notre Site soient exacts, mais des erreurs peuvent survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix d'un Produit que vous avez commandé, nous ne serons pas tenus de vous fournir cet article au prix indiqué, à condition de vous en informer avant de vous l'expédier. Dans ces circonstances, nous vous informerons du prix correct dès que possible et vous donnerons la possibilité de reconfirmer votre commande au prix correct ou de l'annuler. Si vous annulez, aucun paiement ne sera prélevé ; si le paiement a déjà été effectué, il vous sera remboursé. Dans le cas où une expédition internationale entraînerait des droits d'importation ou de douane, des taxes ou des frais, vous êtes responsable de leur paiement. Ces frais ne seront pas payés ni remboursés par nous. VEUILLEZ VÉRIFIER VOS EXIGENCES FISCALES, D'IMPORTATION ET DE DOUANE LOCALES AVANT D'EFFECTUER UNE TRANSACTION.

9.3    Les modes de paiement disponibles sont indiqués sur le Site lorsque vous achetez vos Produits. Vous devez effectuer le paiement conformément aux pages de paiement du Site et vous conformer aux conditions générales de tout fournisseur ou processeur de paiement tiers. Selon le mode de paiement choisi, une autre entité du groupe Supernova peut encaisser le paiement au nom de l'entité avec laquelle vous concluez une Transaction. Les identifiants de paiement frauduleux seront signalés aux autorités compétentes. Si l'émetteur de vos identifiants de paiement refuse d'autoriser le paiement, nous n'accepterons pas votre commande et ne serons pas responsables de tout retard ou défaut de livraison. Nous ne sommes pas tenus de vous informer de la raison de ce refus. Nous ne sommes pas responsables des frais ou autres montants, tels que les frais de transaction ou de conversion, qui peuvent être appliqués par l'émetteur de votre carte, votre banque ou votre fournisseur de moyen de paiement en raison du traitement de votre paiement conformément à votre commande.

9.4   Vous garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans le cadre d'une Transaction, y compris à des fins de paiement, sont exactes et que vous êtes pleinement habilité ou autorisé à effectuer cette Transaction en utilisant ce mode de paiement.

9.5   Il vous incombe de consulter la dernière version de ces Conditions chaque fois que vous effectuez une Transaction.
Nous vous expédierons les Produits le plus rapidement possible. Cependant, sachez que nous ne sommes pas responsables des événements indépendants de notre volonté, comme une grève des services postaux. Nous ferons de notre mieux pour vous tenir informé si de tels retards devaient survenir.

9.6   Nous vous expédierons les Produits le plus rapidement possible. Cependant, sachez que nous ne sommes pas responsables des événements indépendants de notre volonté, comme une grève des services postaux. Nous ferons de notre mieux pour vous tenir informé si de tels retards devaient survenir.

 

10. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

10.1   Garantie Satisfait ou Remboursé. Nous croyons en nos Produits et voulons que vous viviez la meilleure expérience possible avec Sand & Sky. C'est pourquoi nous offrons une garantie 100 % satisfait ou remboursé de 30 jours (hors frais d'expédition) si vous n'êtes pas satisfait de nos Produits. Une fois que vous nous aurez retourné les Produits (à vos frais dans les 30 jours suivant l'achat des Produits), nous procéderons au remboursement. Veuillez noter que cela n'affecte aucun des droits légaux dont vous bénéficiez. Pour tout Produit endommagé avant sa réception, nous prendrons en charge les frais de retour par voie postale. Nous vous encourageons à utiliser un service avec suivi, car les retours perdus ne pourront pas être remboursés.

10.2   Droit de rétractation. Si vous êtes au Royaume-Uni ou dans l'UE, vous disposez d'un droit légal de rétractation. À condition de nous en informer dans les 14 jours suivant la réception du Produit et que les Produits nous soient retournés non ouverts avec leurs scellés intacts dans les 14 jours suivant la notification de votre rétractation. Si ces conditions sont remplies, vous avez droit au remboursement des sommes versées pour les Produits, y compris les frais de livraison standard payés lors de l'achat. Nous rembourserons uniquement les frais de livraison standard. Nous ne rembourserons aucun supplément payé pour une livraison express ou une livraison à un moment précis.

10.3   Produits incorrects ou défectueux. Si vous avez reçu des Produits incorrects, endommagés ou défectueux, veuillez nous fournir les détails (y compris des photos) dans les 30 jours suivant la réception des Produits. Nous vérifierons si vous avez droit au remplacement des Produits et vous fournirons les instructions en conséquence.

10.4   Remboursements. Si vous souhaitez obtenir un remboursement, veuillez contacter notre spécialiste de l'expérience client. Assurez-vous d'inclure votre numéro de confirmation de commande dans l'objet de l'e-mail afin que nous puissions trouver votre commande facilement, et nous vous indiquerons la marche à suivre, y compris l'adresse à utiliser pour le retour. Si vous retournez les Produits au titre de notre Garantie Satisfait ou Remboursé ou de votre Droit de rétractation comme indiqué ci-dessus, vous devez retourner les Produits à vos frais. Vous devez retourner les Produits dans les 14 jours suivant votre prise de contact concernant le retour. Si vous pensez avoir reçu des Produits incorrects ou défectueux, veuillez nous en informer et fournir une preuve du dommage/défaut.

10.5   Articles manquants. Nous comprenons que recevoir vos Produits à temps et en bon état est important pour vous ; c'est tout aussi important pour nous ! Nous faisons tout notre possible pour expédier et livrer votre commande à temps et en bon état. Veuillez contacter notre spécialiste de l'expérience client afin que nous puissions organiser le remplacement des Produits manquants. Veuillez inclure votre numéro de confirmation de commande dans l'objet de l'e-mail afin que nous puissions trouver votre commande facilement et traiter votre demande rapidement.

10.6   Fraude et abus. Dans le cas où nous suspecterions des réclamations frauduleuses concernant des remboursements, nous nous réservons le droit de suspendre tout remboursement jusqu'à ce que vous puissiez prouver que la réclamation est authentique. Si nous suspectons un abus de notre garantie satisfait ou remboursé — par exemple si plusieurs réclamations distinctes ont été faites au titre de cette garantie — nous avons le droit de refuser tout remboursement.

 

11. PROMOTIONS

11.1   Des conditions générales supplémentaires peuvent s'appliquer à certaines offres, promotions et concours. Veuillez vous référer à l'e-mail, à la page web, à la page de réseau social ou à tout autre support ou canal pertinent sur lequel l'offre, la promotion ou le concours en question est proposé.

11.2   Tout code promotionnel mis à disposition de temps à autre ne peut pas être utilisé en cumul avec une autre offre ou promotion. Nous nous réservons le droit d'annuler ou de modifier toute promotion sans préavis.

 

12. RÉSILIATION

12.1   En plus de tout autre recours légal ou en équité, nous nous réservons le droit, à tout moment, pour n'importe quelle raison, à notre seule discrétion et sans préavis, de refuser immédiatement de traiter, d'annuler ou de résilier toute commande, Transaction ou compte, de limiter la quantité de Produits achetés, de suspendre, d'interrompre ou de vous refuser l'accès et l'utilisation du Site en tout ou en partie (y compris la révocation de tout mot de passe ou identifiant de compte qui vous a été attribué) ou de vous refuser le service pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s'y limiter, en raison de l'indisponibilité des Produits, d'un prix ou de toute autre information erronée, d'une suspicion de fraude, d'activités non autorisées ou illégales, y compris la revente non autorisée, ou si votre comportement viole ces Conditions, toute loi applicable ou est préjudiciable ou contraire à nos intérêts.

12.2    Tout refus, suspension, annulation ou résiliation n'affectera pas les droits et obligations respectifs (y compris, sans s'y limiter, les obligations de paiement) des parties nés avant la date de résiliation.

 

13. EXCLUSION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION, CAR ELLE CONTIENT DES EXCLUSIONS ET DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ QUI AFFECTENT VOS DROITS LÉGAUX.

13.1   Cette clause prévaut sur toutes les autres clauses et définit l'intégralité de la responsabilité de notre entreprise, de nos administrateurs, dirigeants, agents, employés, filiales et parties liées (chacun étant une « Entité Supernova »), ainsi que votre recours unique et exclusif, concernant les Produits, le Site et toute Transaction. LES PRODUITS, CE SITE ET TOUTE TRANSACTION SONT FOURNIS PAR LES ENTITÉS SUPERNOVA « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNE AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE OU AUX INFORMATIONS, CONTENUS, ÉLÉMENTS OU PRODUITS INCLUS SUR CE SITE. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON, DE TITRE, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D'EXACTITUDE DES DONNÉES ET D'INFORMATIONS ET D'INTÉGRITÉ DES SYSTÈMES. CE SITE PEUT CONTENIR DES INEXACTITUDES, DES ERREURS OU DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES OU D'AUTRES ERREURS DE CONTENU. CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA NE GARANTIT PAS QUE LE CONTENU DU SITE SERA EXACT, COMPLET, À JOUR, ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREURS. Vous devez utiliser uniquement la version du Site dédiée à votre pays ou région géographique et également confirmer l'exactitude et l'exhaustivité des informations auprès d'autres sources que le Site avant de prendre des décisions relatives aux Produits. Chaque Entité Supernova décline toute responsabilité découlant de la confiance accordée aux informations publiées sur le Site par vous ou par tout autre visiteur, ou par toute personne informée de son contenu.

13.2   DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC LES PRODUITS, CE SITE OU TOUTE TRANSACTION. IL S'AGIT D'UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ GLOBALE QUI S'APPLIQUE À TOUS LES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, EXEMPLAIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, LA PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS OU DE PROFITS, LA PERTE OU LE DOMMAGE À LA PROPRIÉTÉ ET LES RÉCLAMATIONS DE TIERS.

13.3   DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE À VOTRE ÉGARD DE TOUTES LES ENTITÉS SUPERNOVA POUR TOUT DOMMAGE (QUELLE QUE SOIT LA RAISON DE L'ACTION) DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC LES PRODUITS, CE SITE OU TOUTE TRANSACTION NE DÉPASSERA PAS AU TOTAL LE MONTANT EFFECTIVEMENT PAYÉ PAR VOUS AUX ENTITÉS SUPERNOVA AU COURS DU MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT L'ACTE PRÉSUMÉ ENGAGEANT LA RESPONSABILITÉ.

13.4   Aucune disposition des présentes Conditions n'a pour objet d'affecter vos droits en vertu de la loi de votre lieu de résidence habituel qui ne peuvent être modifiés par ces Conditions. En cas de conflit entre ces droits et ces Conditions, vos droits en vertu de la loi locale applicable prévaudront.

 

14. INDEMNISATION

14.1   Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité chaque Entité Supernova contre l'ensemble des réclamations, demandes, pertes, responsabilités, coûts, dépenses, obligations et dommages, y compris les frais d'avocat raisonnables, découlant de ou en lien avec : (a) votre utilisation du Site ou d'un Produit ; (b) votre violation de l'une quelconque de ces Conditions ; (c) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers (y compris, sans s'y limiter, tout droit d'auteur, de propriété ou de confidentialité) ; ou (d) toute Contribution de l'Utilisateur faite par vos soins.

14.2   Cette obligation d'indemnisation survivra à la résiliation de ces Conditions et à votre utilisation du Site.

 

15. RECOURS

15.1   Vous acceptez que le recours en justice d'une Entité Supernova pour toute violation réelle ou menacée de ces Conditions serait inadéquat et que chaque Entité Supernova aura droit à une exécution en nature ou à une injonction, ou aux deux, en plus de tous dommages-intérêts auxquels elle pourrait prétendre, ainsi qu'aux frais raisonnables de toute forme de résolution des litiges, y compris, sans s'y limiter, les honoraires d'avocat.

15.2   Aucun droit ou recours d'une Entité Supernova ne sera exclusif d'un autre, que ce soit en droit ou en équité, y compris, sans s'y limiter, les dommages-intérêts, les injonctions, les honoraires et frais d'avocat.

 

16. LITIGES

16.1   La plupart des problèmes peuvent être résolus de manière informelle et efficace en contactant notre équipe du service client à l'adresse hello@sandandsky.com.

16.2   Vous et chaque Entité Supernova concernée acceptez que tout litige, réclamation ou controverse découlant de ou se rapportant de quelque manière que ce soit aux Produits, au Site, à toute Transaction ou à ces Conditions, y compris toute question concernant leur existence, leur validité ou leur résiliation (Litige), sera soumis et définitivement tranché par un arbitrage confidentiel à Singapour.

16.3   Si vous choisissez de demander un arbitrage, vous devez d'abord nous envoyer une notification écrite de réclamation (Notification de Réclamation). La Notification de Réclamation doit être envoyée par courrier recommandé à : General Counsel, Supernova Pte. Ltd., 20 Martin Rd #10-01 Seng Kee Building, Singapour 239070, avec une copie par e-mail à legal@supernovabrands.com, et doit être intitulée de manière bien visible « NOTIFICATION DE RÉCLAMATION ». La Notification de Réclamation doit inclure à la fois les adresses postale et e-mail que vous souhaitez que nous utilisions pour vous contacter. Si nous choisissons de demander un arbitrage, nous enverrons une Notification de Réclamation à votre adresse de facturation figurant dans nos dossiers, avec une copie à toute adresse e-mail que vous nous aurez éventuellement fournie. Une Notification de Réclamation doit : (a) décrire la nature et le fondement de la réclamation ou du litige ; et (b) indiquer le montant spécifique des dommages-intérêts ou autre réparation demandée.

16.4   Si vous et chaque Entité Supernova concernée ne parvenez pas à un accord pour résoudre le Litige dans les trente (30) jours suivant la réception de la Notification de Réclamation, vous ou l'Entité Supernova concernée pouvez engager une procédure d'arbitrage. L'arbitrage sera régi par les règles du Centre d'arbitrage international de Singapour (SIAC) alors en vigueur et administré par le Centre d'arbitrage international de Singapour. La sentence arbitrale sera définitive et contraignante et pourra être rendue comme un jugement devant tout tribunal compétent.

16.5   Nonobstant toute loi ou règle contraire (mais dans la mesure autorisée par les lois applicables), vous et chaque Entité Supernova acceptez que tout Litige doit être déposé dans les douze (12) mois suivant la survenance de la cause d'action. Dans le cas contraire, cette cause d'action sera définitivement prescrite.

16.6   Les sections 16.1 à 16.5 ne s'appliquent pas dans la mesure où vous violez ou menacez de violer nos droits de propriété intellectuelle de quelque manière que ce soit, et toute Entité Supernova peut demander des mesures injonctives ou toute autre mesure appropriée devant tout tribunal compétent qu'elle juge approprié.
16.7 Cette Section 16 survivra à la résiliation des présentes Conditions ou de toute Transaction.

17. RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES ET AUX PROCÈS AVEC JURY

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION, CAR ELLE CONTIENT UNE RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES ET AUX PROCÈS AVEC JURY QUI AFFECTE VOS DROITS LÉGAUX.

17.1   VOUS ET NOUS CONVENONS QUE TOUTE PROCÉDURE VISANT À RÉSOUDRE OU À TRANCHER UN LITIGE, QUE CE SOIT DEVANT UN TRIBUNAL OU PAR ARBITRAGE, SERA EXCLUSIVEMENT CONDUITE À TITRE INDIVIDUEL. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS CHERCHER À FAIRE ENTENDRE UN LITIGE EN TANT QU'ACTION COLLECTIVE, ACTION REPRÉSENTATIVE, ACTION REGROUPÉE OU ACTION D'UN PROCUREUR GÉNÉRAL PRIVÉ, NI DE TENTER DE JOINDRE LE LITIGE À UNE TELLE ACTION. En outre, si vous avez choisi l'arbitrage, à moins que vous et chaque Entité Supernova concernée n'en conveniez autrement, l'arbitre ne peut pas consolider les réclamations de plus d'une personne avec vos réclamations et ne peut autrement présider aucune forme de procédure représentative ou collective.

17.2   VOUS ET CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA RENONCEZ PAR LA PRÉSENTE À TOUT DROIT CONSTITUTIONNEL OU LÉGAL D'ALLER DEVANT LES TRIBUNAUX ET D'AVOIR UN PROCÈS DEVANT UN JUGE OU UN JURY, choisissant plutôt que toutes les réclamations et tous les litiges soient résolus par arbitrage. Dans le cas où un litige surviendrait entre vous et une Entité Supernova devant un tribunal dans le cadre d'une action visant à annuler ou à exécuter une sentence arbitrale ou autre, VOUS ET L'ENTITÉ SUPERNOVA CONCERNÉE RENONCEZ À TOUT DROIT À UN PROCÈS AVEC JURY, choisissant plutôt que le litige soit tranché par un juge.

 

18. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

18.1   Absence de renonciation. Le fait que nous n'appliquions pas une disposition quelconque de ces Conditions ou d'une Transaction ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou à ce droit. Toute renonciation à nos droits doit être faite par écrit et signée par nous, et une telle renonciation ne saurait constituer une renonciation à toute violation future.

18.2   Divisibilité. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

18.3   Absence de cession. Vous ne pouvez céder aucun droit relatif à ces Conditions ou à une Transaction, en tout ou en partie, sans notre autorisation écrite préalable. Toute prétendue cession sans cette autorisation sera nulle.

18.4   Intégralité de l'accord. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et les Entités Supernova concernées concernant son objet et remplacent l'ensemble des communications, négociations ou accords antérieurs, contemporains ou supplémentaires.

18.5   Langue. La langue officielle de ces Conditions est l'anglais. Une traduction de ces Conditions peut être fournie pour les versions du Site spécifiques à chaque pays, mais, en cas de conflit entre une version anglaise et une version non anglaise, la version anglaise de ces Conditions prévaudra. Dans la mesure autorisée par la loi applicable, en cas de Litige, les parties s'assureront que tous les documents connexes sont rédigés en anglais. Tous les échanges, correspondances et contacts entre nous seront effectués ou conduits en langue anglaise.

18.6   Droit applicable. Sauf disposition contraire de la loi locale, ces Conditions et toute Transaction (y compris toutes les obligations non contractuelles en découlant ou s'y rapportant) seront régies et interprétées conformément aux lois de Singapour. En tant que consommateur, vous bénéficierez de toutes les dispositions impératives de la loi du pays dans lequel vous résidez. Aucune disposition des présentes Conditions, y compris la présente clause 18.6, n'affecte vos droits en tant que consommateur de vous prévaloir de ces dispositions impératives de la loi locale. Si vous avez des questions ou des commentaires concernant ce Site ou ces Conditions, le moyen le plus simple de nous contacter est par e-mail à hello@sandandsky.com.