Conditions d'utilisation

1. MODIFICATIONS DE CES CONDITIONS, DE NOS PRODUITS OU DU SITE

1.1 Modifications que nous pouvons toujours apporter. Nous pouvons toujours modifier nos produits pour refléter les changements dans les lois et exigences réglementaires pertinentes ou pour apporter des améliorations à nos Produits. Nous nous réservons le droit de modifier ou de changer ces Conditions à tout moment, notamment pour des raisons juridiques, réglementaires ou de sécurité. Il est de votre responsabilité de consulter ces Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications apportées. Toute modification ou changement apporté à ces Conditions prendra effet dès sa publication sur le Site. Nous ferons de notre mieux pour vous informer (par exemple par e-mail) de tout changement majeur. Si vous n'acceptez pas l'une des Conditions, vous pouvez simplement cesser d'utiliser le Site à tout moment. Si vous continuez à utiliser le Site sans accepter les Conditions en vigueur, votre utilisation continue du Site indique votre accord à être lié par ces Conditions.

1.2 Nous nous réservons le droit, à tout moment, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion et sans préavis, de suspendre ou d'interrompre le Site (ou toute partie de celui-ci) temporairement ou définitivement, ou de suspendre votre capacité à effectuer des achats de nos Produits via le Site.

1.3 Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption du Site ou de votre capacité à acheter nos Produits via le Site.

2. UTILISATION DU SITE

2.1 Nous vous accordons par la présente une licence limitée, révocable, incessible et non exclusive pour accéder au Site et l'utiliser en l'affichant sur votre navigateur internet uniquement dans le but d'acheter nos Produits vendus sur le Site pour un usage personnel uniquement, et non pour un usage commercial ou au nom d'un tiers, sauf autorisation expresse préalable de notre part. Nous nous réservons le droit, à tout moment, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion et sans préavis, de résilier votre licence d'utilisation du Site ou de bloquer ou d'empêcher votre accès ou utilisation futur du Site.

2.2 Nous pouvons vous attribuer un mot de passe et une identification de compte pour vous permettre d'accéder à certaines parties de ce Site et de les utiliser. Chaque fois que vous utilisez un mot de passe ou une identification, vous serez considéré comme autorisé à accéder au Site et à l'utiliser d'une manière conforme aux termes et conditions de ces Conditions, et nous n'avons aucune obligation d'enquêter sur l'autorisation ou la source de tout accès ou utilisation du Site. Vous serez seul responsable de tout accès et utilisation de ce Site par toute personne utilisant le mot de passe et l'identification qui vous ont été attribués, que cet accès et cette utilisation soient réellement autorisés par vous ou non, y compris, sans limitation, toutes les communications, transmissions et obligations (y compris les obligations financières) encourues par cet accès ou cette utilisation. Vous êtes seul responsable de la protection de la sécurité et de la confidentialité du mot de passe et de l'identification qui vous ont été attribués. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou de votre identification, ou de toute autre violation ou menace de violation de la sécurité de ce Site.

2.3 Vous devez être âgé de 18 ans ou plus pour accéder au Site ou acheter nos Produits.

3. NOTRE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 Tous les textes, photographies, designs, graphiques, logos, icônes de boutons, images, clips audio, clips vidéo, logiciels, codes, balises méta, fonctionnalités et autres matériels sur le Site, ainsi que leur collection, arrangement et assemblage (chacun et l'ensemble étant le « Contenu »), ainsi que la marque Sand & Sky, les logos et designs (« Marques »), y compris ceux figurant sur nos Produits et contenus dans ceux-ci, et tous les brevets (formant ensemble Notre Propriété Intellectuelle), nous appartiennent ou nous sont concédés sous licence et : (a) sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d'auteur, les marques, les secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle ; et (b) sauf disposition expresse dans ces Conditions, ne peuvent être utilisés, modifiés, copiés, affichés, transmis, publiés, reproduits ou distribués de quelque manière ou forme que ce soit sans notre autorisation écrite préalable et expresse.

3.2 Aucun droit, titre ou intérêt concernant Notre Propriété Intellectuelle, à l'exception de la licence non exclusive et limitée expressément accordée à la section 2.1, ne vous est transféré, et tous les droits non expressément accordés nous sont réservés. Toute utilisation de Notre Propriété Intellectuelle non expressément autorisée par ces Conditions constitue une violation de ces Conditions et peut enfreindre les lois sur le droit d'auteur, les marques et autres lois.

4. CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

4.1 Les utilisateurs du Site peuvent, à divers moments, soumettre, publier, télécharger, afficher, distribuer, transmettre, publier ou nous fournir (via notre Site ou un autre site tiers, logiciel, application ou autre moyen) (« Soumettre ») des évaluations, avis, questions, commentaires, informations, photographies, idées, savoir-faire, techniques, suggestions, textes, images, clips audio, clips vidéo et autres contenus ou matériels (à l'exclusion des informations de carte bancaire) (« Contributions des Utilisateurs »).

4.2 Toutes les Contributions des Utilisateurs que vous Soumettez sont et seront traitées comme non confidentielles et non exclusives. En Soumettant une Contribution d'Utilisateur, vous nous accordez une licence libre de redevance, mondiale, perpétuelle, irrévocable et transférable (y compris une renonciation totale à tout droit moral) pour utiliser, copier, reproduire, distribuer, afficher, publier, exécuter, vendre, louer, transmettre, adapter, traduire, modifier, éditer, faire de l'ingénierie inverse, désassembler, décompiler, supprimer intégralement et créer des œuvres dérivées de (par tout moyen et sous toute forme) cette Contribution d'Utilisateur, pour quelque raison que ce soit (y compris le marketing et les promotions) et sur tout canal (y compris les e-mails, les réseaux sociaux et le Site). Cette licence survivra à la résiliation de ces Conditions et à votre utilisation du Site.

4.3 Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez tous les droits sur toute Contribution d'Utilisateur que vous Soumettez et que l'utilisation de votre Contribution d'Utilisateur par nous n'enfreindra pas ou ne violera pas les droits d'un tiers. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un d'autre que vous-même ou nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine de toute Contribution d'Utilisateur.

4.4 Vous êtes seul responsable du contenu, de l'exactitude et de la légalité de toute Contribution d'Utilisateur que vous Soumettez. Vous ne devez pas Soumettre de Contribution d'Utilisateur qui : (a) viole ou enfreint les droits d'auteur, brevets, marques, marques de service, secrets commerciaux ou autres droits de propriété d'une personne ; (b) est diffamatoire, menaçante, calomnieuse, obscène, indécente, pornographique, offensante ou pourrait donner lieu à une responsabilité civile ou pénale en vertu de toute loi applicable ; (c) inclut des bugs, virus, vers, trappes, chevaux de Troie ou autres codes ou propriétés nuisibles ; ou (d) n'est pas conforme aux lois applicables (y compris toute loi pertinente sur la consommation ou la publicité, et y compris en ce qui concerne la divulgation des incitations en échange de la fourniture de la Contribution d'Utilisateur).

4.5 Nous ne garantissons pas le contenu, l'exactitude ou la légalité des Contributions des Utilisateurs. Lorsqu'une Contribution d'Utilisateur enfreint ces Conditions ou d'autres conditions pertinentes, nous pouvons (mais ne sommes pas obligés de) supprimer ou modifier la Contribution d'Utilisateur. Dans certaines circonstances, nous n'aurons aucun contrôle sur la suppression ou la modification de la Contribution d'Utilisateur, par exemple lorsqu'elle est Soumise via une application, un site, un logiciel ou un autre moyen tiers.

4.6 En aucun cas nous ne serons responsables envers vous ou envers un tiers pour toute Contribution d'Utilisateur.

4.7 Nous avons le droit de coopérer pleinement avec toute autorité chargée de l'application de la loi ou ordonnance judiciaire nous demandant ou nous ordonnant de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne Soumettant une Contribution d'Utilisateur, et vous renoncez à toute réclamation et nous dégagez de toute responsabilité en lien avec une telle divulgation.

5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

5.1 La façon dont nous utilisons les données personnelles que vous nous fournissez est détaillée dans notre Politique de Confidentialité.

5.2 Dans la mesure où toute Contribution d'Utilisateur contient des informations personnelles, y compris, mais sans s'y limiter, votre nom, votre localisation et vos photographies (« Informations Personnelles »), vous nous accordez le droit d'utiliser les Informations Personnelles en lien avec la Contribution d'Utilisateur. Vous avez le droit de nous contacter à tout moment pour demander la suppression ou l'effacement de vos Informations Personnelles. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité pour plus de détails.

6. LIENS

6.1 Vous pouvez créer un lien vers le Site, à condition de le faire de manière équitable et légale sans nuire à notre réputation ni en tirer profit, mais vous ne devez pas établir de lien suggérant une quelconque forme d'association, d'approbation ou de soutien de notre part sans notre consentement écrit préalable exprès. Nous pouvons fournir certaines fonctionnalités de réseaux sociaux ou liens d'affiliation qui vous permettent de créer un lien depuis vos propres sites ou des sites tiers, ou d'envoyer des e-mails ou d'autres communications contenant certains contenus, ou des liens vers certains contenus, sur le Site. Vous ne pouvez utiliser ces fonctionnalités que conformément aux objectifs pour lesquels elles sont fournies par nous et en respectant les termes et conditions pertinents associés à ces programmes.

6.2 Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites détenus et exploités par des tiers. Vous reconnaissez que nous ne sommes pas responsables du fonctionnement ou du contenu situé sur ou via ces sites, ni responsables des pertes ou dommages que vous pourriez subir de la part de ces sites.

7. PRODUITS

7.1 Nous affichons divers Produits de temps à autre sur le Site, y compris, sans limitation, des produits individuels, en lot, en taille réelle, échantillons, saisonniers et cadeaux avec achat, qui peuvent être achetés par vous via ce Site ou un site tiers.

7.2 Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que les descriptions relatives à nos Produits sont exactes. Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher aussi précisément que possible les apparences, couleurs, textures et finitions de nos Produits. Ce que vous voyez dépendra de l'appareil que vous utilisez pour consulter le site et nous ne sommes donc pas en mesure de garantir que les images des Produits sont une représentation exacte de la marchandise réelle.

7.3 Les Produits sont soumis à disponibilité et les Produits présents dans votre panier ne sont pas réservés et peuvent être achetés par d'autres utilisateurs. Nous faisons de notre mieux pour supprimer dès que possible les Produits épuisés. Si un Produit que vous avez commandé devient indisponible, et si vous avez été débité, nous procéderons au remboursement dès que possible.

7.4 Toutes les informations que nous fournissons relatives aux Produits sont destinées à être utilisées à des fins informatives uniquement. Nous ne donnons ni n'avons l'intention de donner de conseils médicaux. Il est de votre seule responsabilité de vous assurer que les Produits sont suffisants et adaptés à vos besoins et répondent à vos exigences individuelles, et de consulter un médecin agréé ou un professionnel de santé qualifié pour obtenir des conseils, un diagnostic ou un traitement pour toute condition liée à la santé. Les déclarations faites au sujet des Produits n'ont pas été évaluées par la Food and Drug Administration (FDA) des États-Unis ou toute autre agence gouvernementale. Les Produits ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une condition ou une maladie.

7.5 Tous les Produits doivent être utilisés et stockés strictement conformément à leurs instructions, précautions et directives. Les Produits sont destinés à un usage adulte uniquement et doivent être tenus hors de portée des enfants. Vous devez toujours vérifier la liste des ingrédients pour détecter d'éventuels allergènes. Si vous développez le moindre symptôme, cessez immédiatement d'utiliser le Produit et consultez votre médecin agréé ou professionnel de santé qualifié.

7.6 Chaque individu est différent, par conséquent les résultats peuvent varier d'une personne à l'autre et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables en cas d'échec à obtenir les résultats escomptés pour quelque raison que ce soit.

8. PRODUITS POUR USAGE PERSONNEL UNIQUEMENT

Tous les Produits que vous achetez ou recevez sont destinés à votre usage personnel uniquement et non à la revente ou à la distribution. Vous ne pouvez utiliser aucun Produit ou partie de celui-ci pour un usage commercial ou tout usage qui bénéficierait à une partie commerciale. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher, vendre, revendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées de, traduire, modifier, faire de l'ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou exploiter de toute autre manière un Produit ou une partie de celui-ci. Nous nous réservons le droit d'annuler des commandes et/ou de suspendre des comptes lorsque nous pensons que des Produits sont commandés en violation de cette disposition.

9. ACHAT DE PRODUITS

9.1 Tout achat de Produit par vous via le Site (Transaction) constituera un contrat entre vous et l'une des entités juridiques suivantes du groupe Supernova, en fonction de votre emplacement géographique (tel que déterminé par votre adresse de livraison) :

• Si vous êtes situé en Australie ou en Nouvelle-Zélande : Supernova AU Pty Ltd (Australian Business Number 85 614 738 313; Patricia Holdings, Suite 2, Level 1, 9-11 Grosvenor Street, Neutral Bay NSW 2089, Australie) ;
• Si vous êtes situé au Royaume-Uni, en Norvège, en Suisse ou au Moyen-Orient : Supernova UK Pty Ltd (Company Number 10817767; 3rd Floor, 11-12 St James’ Square, Londres, SW1Y 4LB, Royaume-Uni) TVA : GB273 4478 80 ;
• Si vous êtes situé en Europe : Supernova Brands Limited (Company Number 672585; 32 Merrion Street Upper, Dublin 2, D02 KW80, Irlande) ;
• Si vous êtes situé aux États-Unis d'Amérique : Supernova USA Inc. (File Number 6798116; 4th floor, 12655 W Jefferson Blvd, Los Angeles, CA 90066, États-Unis) ;
• Si vous êtes situé au Canada : Supernova North America Enterprises Ltd (Business Number BC1091753; 1700 - 1075 West Georgia Street, Vancouver, Colombie-Britannique, Canada V6E 3C9) ;
• Si vous êtes situé en Inde : Supernova (India) Private Limited (Company Registration Number U74999UP2016PT C084673; B183, Sector 14, Noida Uttar Pradesh, Inde 201301) ; ou
• Si vous êtes situé en Asie, Russie, Turquie, Israël, dans les îles du Pacifique ou dans tout pays ou région non autrement listé ci-dessus : Supernova Pte Ltd (Unique Entity Number 201543712Z; 20 Martin Road, #10-01 Seng Kee Building, Singapour 239070).

Les pays et régions ci-dessus sont fournis à titre indicatif concernant l'entité contractante aux fins d'une Transaction. Veuillez consulter les pages d'Expédition sur notre Site pour plus d'informations sur notre capacité actuelle à expédier vers votre adresse.

9.2 Lors de la conclusion d'une Transaction, la devise et toute taxe applicable (GST, TVA ou autre taxe de vente) seront affichées sur les pages de paiement du Site. Le prix d'un Produit sera celui indiqué sur ce Site au moment où vous passez votre commande, sauf en cas d'erreur évidente. Nous essayons de garantir que tous les prix sur notre Site sont exacts, mais des erreurs peuvent survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix d'un Produit que vous avez commandé, nous ne serons pas tenus de vous fournir cet article au prix indiqué si nous vous en informons avant l'expédition de l'article. Dans ces circonstances, nous vous informerons du prix correct dès que possible et vous donnerons la possibilité de reconfirmer votre commande au prix correct ou de l'annuler. Si vous annulez, aucun paiement ne sera effectué ; ou si le paiement a déjà été effectué, il sera remboursé. Dans le cas où une expédition internationale entraînerait des droits de douane, taxes ou frais d'importation, vous êtes responsable d'effectuer les paiements requis. Ces frais ne seront pas payés ou remboursés par nous. VEUILLEZ VÉRIFIER VOS EXIGENCES LOCALES EN MATIÈRE DE TAXES, D'IMPORTATION ET DE DOUANE AVANT DE CONCLURE UNE TRANSACTION.

9.3 Les méthodes de paiement disponibles sont indiquées sur le Site lorsque vous achetez vos Produits. Vous devez effectuer le paiement conformément aux pages de paiement du Site et respecter les termes et conditions de tout fournisseur ou processeur de paiement tiers. Selon la méthode de paiement choisie, une autre entité du groupe Supernova peut collecter le paiement pour le compte de l'entité avec laquelle vous concluez une Transaction. Les identifiants de paiement frauduleux seront signalés aux autorités compétentes. Si l'émetteur de vos identifiants de paiement refuse d'autoriser le paiement, nous n'accepterons pas votre commande et serons responsables de tout retard ou non-livraison. Nous ne sommes pas tenus de vous informer de la raison du refus. Nous ne sommes pas responsables des frais ou autres montants, tels que les frais de transaction ou de conversion, qui pourraient être appliqués par votre émetteur de carte, votre banque ou votre fournisseur de méthode de paiement à la suite de notre traitement de votre paiement conformément à votre commande.

9.4 Vous garantissez que tous les détails que vous fournissez en relation avec une Transaction, y compris à des fins de paiement, sont corrects et que vous êtes pleinement habilité ou autorisé à conclure une telle Transaction en utilisant cette méthode de paiement.

9.5 Vous êtes responsable de consulter la dernière version de ces Conditions chaque fois que vous concluez une Transaction.
Nous expédierons les Produits aussi rapidement que possible. Cependant, sachez que nous ne sommes pas responsables des événements hors de notre contrôle, par exemple une grève postale. Nous ferons de notre mieux pour vous tenir informé si de tels retards surviennent.

9.6 Nous expédierons les Produits aussi rapidement que possible. Cependant, sachez que nous ne sommes pas responsables des événements hors de notre contrôle, par exemple une grève postale. Nous ferons de notre mieux pour vous tenir informé si de tels retards surviennent.

10. POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

10.1 Garantie satisfait ou remboursé. Nous croyons en nos Produits et voulons que vous viviez la meilleure expérience possible avec SandSky, c'est pourquoi nous offrons une garantie satisfait ou remboursé à 100 % de 30 jours (hors frais d'expédition) si vous n'êtes pas satisfait de nos Produits. Une fois que vous nous aurez retourné les Produits (à vos frais dans les 30 jours suivant l'achat), nous traiterons le remboursement. Veuillez noter que cela n'affecte pas vos droits légaux. Pour tout Produit endommagé avant que vous ne le receviez, nous prendrons en charge les frais de retour par la poste. Nous vous encourageons à utiliser un service avec suivi, car aucun retour perdu ne pourra être remboursé.

10.2 Changement d'avis. Si vous résidez au Royaume-Uni ou dans l'UE, vous avez le droit légal de changer d'avis. À condition que vous nous en informiez dans les 14 jours suivant la réception du Produit et que les Produits nous soient retournés non ouverts avec les scellés intacts dans les 14 jours suivant votre notification. Si ces conditions sont remplies, vous avez droit au remboursement de ce que vous avez payé pour les Produits, y compris les frais de livraison standard que vous avez réglés lors de l'achat. Nous remboursons uniquement les frais de livraison standard. Nous ne remboursons pas les frais supplémentaires payés pour une livraison express ou une livraison à un moment précis.

10.3 Produits incorrects ou défectueux. Si vous avez reçu des Produits incorrects, endommagés ou défectueux, veuillez nous fournir les détails (y compris des photos) dans les 30 jours suivant la réception des Produits. Nous vérifierons si vous avez droit à un remplacement des Produits et vous fournirons les instructions en conséquence.

10.4 Remboursements. Si vous souhaitez obtenir un remboursement, veuillez contacter notre Spécialiste de l'Expérience Client. Assurez-vous d'inclure votre numéro de confirmation de commande dans l'objet de votre e-mail afin que nous puissions trouver facilement votre commande ; nous vous conseillerons sur la procédure, y compris l'adresse à utiliser pour le retour. Si vous retournez les Produits dans le cadre de notre Garantie Satisfait ou Remboursé ou de notre politique de Changement d'Avis énoncée ci-dessus, vous devez retourner les Produits à vos propres frais. Vous devez retourner les Produits dans les 14 jours suivant votre prise de contact avec nous concernant le retour. Si vous pensez avoir reçu des Produits incorrects ou défectueux, veuillez nous le faire savoir et fournir une preuve des dommages/défauts.

10.5 Articles manquants. Nous comprenons qu'il est important pour vous de recevoir vos Produits à temps et en bon état ; c'est tout aussi important pour nous ! Nous faisons absolument tout notre possible pour expédier et livrer votre commande à temps et en bon état. Veuillez contacter notre Spécialiste de l'Expérience Client afin que nous puissions organiser le remplacement des Produits manquants. Veuillez inclure votre numéro de confirmation de commande dans l'objet de votre e-mail afin que nous puissions retrouver votre commande facilement et traiter votre demande rapidement.

10.6 Fraude et abus. Si nous suspectons des réclamations frauduleuses concernant des remboursements, nous avons le droit de retenir tout remboursement jusqu'à ce que vous puissiez prouver que la demande de remboursement est légitime. Si nous suspectons que notre garantie satisfait ou remboursé est utilisée de manière abusive (par exemple, plusieurs réclamations distinctes ont été faites), nous avons le droit de retenir tout remboursement.

11. PROMOTIONS

11.1 Des conditions générales supplémentaires peuvent s'appliquer à certaines offres, promotions et concours. Veuillez vous référer à l'e-mail, à la page web, à la page de réseau social ou à tout autre support ou canal pertinent où l'offre, la promotion ou le concours en question est présenté.

11.2 Tout code promotionnel mis à disposition de temps à autre ne peut être cumulé avec aucune autre offre ou promotion. Nous nous réservons le droit d'annuler ou de modifier toute promotion sans préavis.

12. RÉSILIATION

12.1 En plus de tout autre recours légal ou équitable, nous nous réservons le droit, à tout moment, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion et sans préavis, de refuser immédiatement de traiter, d'annuler ou de résilier toute commande, Transaction ou compte, de limiter la quantité de Produits achetés, de suspendre, résilier ou vous refuser l'accès et l'utilisation du Site en tout ou en partie (y compris la révocation de tout mot de passe ou identification de compte qui vous a été délivré) ou de vous refuser tout autre service, y compris, sans limitation, en raison de l'indisponibilité des Produits, d'un prix ou d'une information incorrecte, d'une fraude suspectée, d'activités non autorisées ou illégales, y compris la revente non autorisée, ou si votre conduite viole ces Conditions, toute loi applicable ou est préjudiciable ou contraire à nos intérêts.

12.2 Tout refus, suspension, annulation ou résiliation n'affectera pas les droits et obligations respectifs (y compris, sans limitation, les obligations de paiement) des parties nés avant la date de résiliation.

13. EXCLUSION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION, CAR ELLE CONTIENT DES EXCLUSIONS ET DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ QUI AFFECTENT VOS DROITS LÉGAUX.

13.1 Cette clause prévaut sur toutes les autres clauses et définit l'entière responsabilité de nous-mêmes, nos administrateurs, dirigeants, agents, employés, filiales et parties liées (chacune une « Entité Supernova »), ainsi que votre recours seul et exclusif, en relation avec les Produits, le Site et toute Transaction. LES PRODUITS, CE SITE ET TOUTE TRANSACTION SONT FOURNIS PAR LES ENTITÉS SUPERNOVA SUR UNE BASE « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI NE DONNE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DU SITE OU AUX INFORMATIONS, CONTENUS, MATÉRIELS OU PRODUITS INCLUS SUR CE SITE. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE TITRE, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D'EXACTITUDE DES DONNÉES ET INFORMATIONS ET D'INTÉGRITÉ DES SYSTÈMES. CE SITE PEUT INCLURE DES INEXACTITUDES, DES ERREURS, DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES OU D'AUTRES ERREURS DE CONTENU. CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA NE GARANTIT PAS QUE LE CONTENU DU SITE SERA EXACT, COMPLET, À JOUR, ININTERROMPU OU SANS ERREUR. Vous devez utiliser uniquement la version du Site dédiée à votre pays ou région géographique et également confirmer l'exactitude et l'exhaustivité des informations par le biais d'autres sources que le Site avant de prendre des décisions concernant les Produits. Chaque Entité Supernova décline toute responsabilité découlant de toute confiance accordée aux informations publiées sur le Site par vous ou tout autre visiteur, ou par toute personne informée de l'un de ses contenus.

13.2 DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC LES PRODUITS, CE SITE OU TOUTE TRANSACTION. IL S'AGIT D'UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ COMPLÈTE QUI S'APPLIQUE À TOUS LES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS, EXEMPLAIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, LA PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS OU DE PROFITS, LA PERTE OU L'ENDOMMAGEMENT DE BIENS ET LES RÉCLAMATIONS DE TIERS.

13.3 DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS DE TOUTES LES ENTITÉS SUPERNOVA POUR TOUT DOMMAGE (QUELLE QUE SOIT LA RAISON DE L'ACTION) DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC LES PRODUITS, CE SITE OU TOUTE TRANSACTION NE DÉPASSERA PAS, DANS L'ENSEMBLE, LE MONTANT EFFECTIVEMENT PAYÉ PAR VOUS AUX ENTITÉS SUPERNOVA AU COURS DU MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT L'ACTE AYANT DONNÉ LIEU À LA RESPONSABILITÉ.

13.4 Rien dans ces Conditions n'est destiné à affecter vos droits en vertu de la loi de votre lieu de résidence habituel qui ne peuvent être modifiés par ces Conditions. En cas de conflit entre ces droits et ces Conditions, vos droits en vertu de la loi locale applicable prévaudront.

14. INDEMNISATION

14.1 Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité chaque Entité Supernova contre toutes les réclamations, demandes, pertes, responsabilités, coûts, dépenses, obligations et dommages, y compris les frais juridiques raisonnables découlant de ou en lien avec : (a) votre utilisation du Site ou d'un Produit ; (b) votre violation de l'une de ces Conditions ; (c) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers (y compris, sans limitation, tout droit d'auteur, droit de propriété ou droit à la vie privée) ; ou (d) toute Contribution d'Utilisateur faite par vous.

14.2 Cette obligation d'indemnisation survivra à la résiliation de ces Conditions et à votre utilisation du Site.

15. RECOURS

15.1 Vous acceptez que le recours légal d'une Entité Supernova pour toute violation réelle ou menacée de ces Conditions serait inadéquat et que chaque Entité Supernova aura droit à une exécution spécifique ou à une injonction, ou aux deux, en plus de tout dommage qu'elle pourrait être en droit de recouvrer, ainsi qu'aux dépenses raisonnables de toute forme de résolution des litiges, y compris, sans limitation, les frais d'avocat.

15.2 Aucun droit ou recours d'une Entité Supernova ne sera exclusif de tout autre, que ce soit en droit ou en équité, y compris, sans limitation, les dommages-intérêts, les injonctions, les frais d'avocat et les dépenses.

16. LITIGES

16.1 La plupart des problèmes peuvent être résolus de manière informelle et efficace en contactant notre équipe de Service Client à hello@sandandsky.com.

16.2 Vous et chaque Entité Supernova pertinente convenez que tout litige, réclamation ou controverse découlant de ou lié de quelque manière que ce soit aux Produits, au Site, à toute Transaction ou à ces Conditions, y compris toute question concernant leur existence, leur validité ou leur résiliation (Litige), sera soumis à et définitivement tranché par un arbitrage confidentiel à Singapour.

16.3 Si vous choisissez de demander un arbitrage, vous devez d'abord nous envoyer une notification écrite de réclamation (Avis de Réclamation). L'Avis de Réclamation doit être envoyé par courrier certifié à : General Counsel, Supernova Pte. Ltd., 20 Martin Rd #10-01 Seng Kee Building, Singapour 239070, avec une copie par e-mail à legal@supernovabrands.com, et doit être intitulé de manière visible « NOTICE OF CLAIM ». L'Avis de Réclamation doit inclure à la fois les adresses postale et e-mail que vous souhaitez que nous utilisions pour vous contacter. Si nous choisissons de demander un arbitrage, nous enverrons un Avis de Réclamation à votre adresse de facturation enregistrée, avec une copie à toute adresse e-mail que vous pourriez nous avoir fournie. Un Avis de Réclamation doit : (a) décrire la nature et la base de la réclamation ou du litige ; et (b) énoncer le montant spécifique des dommages ou de toute autre réparation recherchée.

16.4 Si vous et chaque Entité Supernova pertinente n'arrivez pas à un accord pour résoudre le Litige dans les trente (30) jours suivant la réception de l'Avis de Réclamation, vous ou l'Entité Supernova pertinente pouvez entamer une procédure d'arbitrage. L'arbitrage sera régi par les règles du Singapore International Arbitration Centre en vigueur et administré par le Singapore International Arbitration Centre. La sentence de l'arbitre sera définitive et contraignante et pourra être saisie comme jugement devant tout tribunal compétent.

16.5 Indépendamment de toute disposition légale contraire (mais dans la mesure permise par les lois applicables), vous et chaque Entité Supernova convenez que tout Litige doit être déposé dans les douze (12) mois suivant la naissance de la cause d'action. Sinon, une telle cause d'action est définitivement prescrite.

16.6 Les sections 16.1 à 16.5 ne s'appliquent pas dans la mesure où vous violez ou menacez de violer nos droits de propriété intellectuelle de quelque manière que ce soit, et toute Entité Supernova peut demander une injonction ou tout autre recours approprié devant tout tribunal compétent qu'elle juge approprié.
16.7 Cette section 16 survivra à la résiliation de ces Conditions ou de toute Transaction.

17. RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS ET AUX PROCÈS DEVANT JURY

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE SECTION, CAR ELLE CONTIENT UNE RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS ET AUX PROCÈS DEVANT JURY QUI AFFECTE VOS DROITS LÉGAUX.

17.1 VOUS ET NOUS CONVENONS QUE TOUTE PROCÉDURE VISANT À RÉSOUDRE OU À LITIGER TOUT DIFFÉREND, QUE CE SOIT PAR LE BIAIS D'UN TRIBUNAL OU D'UN ARBITRAGE, SERA EXCLUSIVEMENT MENÉE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE. VOUS CONVENEZ QUE VOUS NE CHERCHEREZ PAS À FAIRE ENTENDRE UN LITIGE EN TANT QUE, NI NE TENTEREZ DE JOINDRE LE LITIGE À, UN RECOURS COLLECTIF, UNE ACTION REPRÉSENTATIVE, UNE ACTION GROUPÉE OU UNE ACTION D'AVOCAT PRIVÉ GÉNÉRAL. De plus, si vous avez choisi l'arbitrage, à moins que vous et chaque Entité Supernova pertinente n'en conveniez autrement, l'arbitre ne pourra pas consolider les réclamations de plus d'une personne avec vos réclamations et ne pourra pas présider toute forme de procédure représentative ou collective.

17.2 VOUS ET CHAQUE ENTITÉ SUPERNOVA RENONCEZ PAR LA PRÉSENTE À TOUT DROIT CONSTITUTIONNEL OU LÉGAL D'ALLER DEVANT UN TRIBUNAL ET D'AVOIR UN PROCÈS DEVANT UN JUGE OU UN JURY, en choisissant plutôt que toutes les réclamations et litiges soient résolus par arbitrage. Dans le cas où un litige surviendrait entre vous et une Entité Supernova devant un tribunal pour annuler ou faire exécuter une sentence arbitrale ou autre, VOUS ET L'ENTITÉ SUPERNOVA PERTINENTE RENONCEZ À TOUS LES DROITS À UN PROCÈS DEVANT JURY, choisissant plutôt que le litige soit résolu par un juge.

18. GÉNÉRALITÉS

18.1 Aucune renonciation. Tout défaut de notre part à faire appliquer une disposition de ces Conditions ou d'une Transaction ne constitue pas une renonciation à cette disposition ou à ce droit. Toute renonciation à nos droits doit être faite par écrit, signée par nous, et une telle renonciation ne saurait valoir renonciation à toute violation future.

18.2 Divisibilité. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide, nulle ou pour quelque raison que ce soit inapplicable, cette disposition sera considérée comme divisible et n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toute disposition restante.

18.3 Aucune cession. Vous ne pouvez céder aucun droit relatif à ces Conditions ou à une Transaction, en tout ou en partie, sans notre autorisation écrite préalable. Toute tentative de cession sans une telle autorisation sera nulle.

18.4 Intégralité de l'accord. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et les Entités Supernova pertinentes concernant son objet et remplacent toutes les communications, négociations ou accords antérieurs ou contemporains.

18.5 Langue. La langue officielle de ces Conditions est l'anglais. Une traduction de ces Conditions peut être fournie pour les versions du Site spécifiques à chaque pays mais, en cas de conflit entre une version anglaise et une version non anglaise, la version anglaise de ces Conditions prévaudra. Dans la mesure permise par la loi applicable, en cas de Litige, les parties s'assureront que tous les documents connexes sont rédigés en anglais. Toutes les transactions, correspondances et contacts entre nous seront effectués ou conduits en langue anglaise.

18.6 Loi applicable. Sauf exigence contraire de la loi locale, ces Conditions et toute Transaction (y compris toutes les obligations non contractuelles découlant de ou liées à celles-ci) seront régies et interprétées conformément aux lois de Singapour. En tant que consommateur, vous bénéficierez de toute disposition impérative de la loi du pays dans lequel vous résidez. Rien dans ces Conditions, y compris cette clause 18.6, n'affecte vos droits en tant que consommateur de vous prévaloir de telles dispositions impératives de la loi locale. Si vous avez des questions ou des commentaires concernant ce Site ou ces Conditions, le moyen le plus simple de nous contacter est hello@sandandsky.com.